L’année 2024 approche rapidement, et avec elle, l’entrée en vigueur d’une nouvelle législation européenne qui régira l’utilisation des drones. Alors que cette uniformisation était prévue pour janvier 2021 dans les textes, il a été nécessaire de laisser aux États et aux fabricants le temps de s’y conformer. Aujourd’hui, tout le monde est prêt pour cette transition en douceur.
Nouveaux scénarios : le sts-01 et le sts-02
Comme nous vous le rappelions en début d’année, 2024 permettra l’entrée en vigueur de deux scénarios que vous pourrez utiliser dans toute l’Europe :
- STS-01 : vol en vue directe, avec un drone de classe C5 à 120 m de hauteur dans un environnement peuplé ou non (assez proche de l’actuel S3)
- STS-02 : vol hors-vue, avec un drone de classe C6, à une distance maximale d’1 km (2 km si des observateurs de l’espace aérien sont présents), à 120 m de hauteur dans un environnement faiblement peuplé (assez proche de l’actuel S2).
Enfin des drones de classe sur le marché !
Le marquage CE sert à catégoriser les drones et leur utilisation par rapport à un niveau de risque. Il existe aujourd’hui 7 classes de drones, allant de C0 à C6. Plus le nombre est élevé, plus le risque est important. Ce classement est établi en fonction du poids du drone, de sa vitesse, d’éventuels accessoires ou encore de son niveau sonore.
Pour schématiser :
| Classe | |
| C0 | jusqu’à 250 g, vitesse max de 19m/s |
| C1 | de 250 g à 900 g, vitesse max de 19m/s, identification à distance, geovigilance et signaux lumineux. |
| C2 | de 900 g à 4 kg, vitesse max de 19m/s, identification à distance, geovigilance et signaux lumineux, follow me à 50m max. |
| C3 | de 4 kg à 25 kg, vitesse max de 19m/s, identification à distance, geovigilance et signaux lumineux, follow me à 50m max, dimensions inférieures à 3 m. |
| C4 | de 4 kg à 25 kg, pas de modes de contrôle automatique sauf la stabilisation. |
| C5 | < 25 kg et dimensions < 3m, dispose d’un mode basse vitesse, système d’interruption de vol, doit être capable de donner sa position, sa vitesse et sa hauteur |
| C6 | < 25 kg et dimensions < 3m, dispose d’un mode basse vitesse, système d’interruption de vol, doit être capable de donner sa position, sa vitesse et sa hauteur et dispose d’une fonction de géobarrière |
Si le nombre de drones disposant d’une classe CE était réduit il y a de ça encore un an, l’offre s’est considérablement étoffée cette année, notamment sous l’impulsion de DJI qui a renouvelé quasiment toute sa flotte. Nous tenons d’ailleurs une liste à jour des drones disposant du marquage CE.
Que deviennent nos scénarios nationaux (S1, S2 et S3) ?
Pour être tout à fait clair : ils vont disparaître… mais pas tout de suite ! Depuis le début de l’application de la réglementation européenne en 2021, les opérateurs peuvent continuer à utiliser les scénarios standards S1, S2 et S3. Jusqu’au 1er janvier 2024, les nouveaux opérateurs peuvent également choisir ces scénarios nationaux. Tous les télépilotes déclarés sur Alpha Tango avant le 31 décembre 2023 pourront donc utiliser les scénarios nationaux jusqu’au 1er janvier 2026. Après cette date, les scénarios nationaux S1, S2 et S3 prendront fin, obligeant tous les opérateurs souhaitant continuer à utiliser des scénarios déclaratifs à opter pour des scénarios européens standards ou, si possible, pour la catégorie Ouverte, en fonction des contraintes spécifiques de leur utilisation.
Toutefois, les nouveaux opérateurs qui déclareront leur activité à partir du 1er janvier 2024 n’auront pas le choix : ils pourront uniquement utiliser les nouveaux scénarios européens et des drones de classe.
En résumé, les scénarios nationaux S1, S2 et S3 disparaîtront progressivement, mais resteront en vigueur jusqu’au 1er janvier 2026, offrant une période de transition de deux ans pour les télépilotes formés avant janvier 2024.
Il est donc encore temps de vous rapprocher d’un organisme de formation agréé comme Drone Up Academy pour apprendre à évoluer en toute sécurité et en toute légalité.
Le conseil de drone up academy :
Il est encore temps de créer une exploitation si vous n‘êtes pas encore télépilote en catégorie spécifique S1 S2 S3, afin de pouvoir voler sur des drones “non classés” C5 et C6 (quasi inexistants sur le marché aujourd’hui).
Voici la procédure à suivre à réaliser avant le 31 Décembre 2023 :
- Créer un compte sur Alpha Tango
- Compléter les informations de la rubrique mon compte
- S’enregistrer comme exploitant d’UAS et générer le numéro d’exploitant européen (débutant par FRA…)
- Enregistrer au moins un drone correspondant aux scénarios nationaux (S1, S2 et S3). Il n’est pas nécessaire d’être propriétaire du drone pour l’enregistrer; vous pouvez donc enregistrer n’importe quelle machine disposant d’un numéro d’enregistrement.
Vous trouverez un tutoriel vidéo en suivant ce lien
À bientôt et bon vols à tous !